Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs
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Textes constitutifs, Uniformes et équipements
Réglement s’appliquant à toutes les troupes de l’Armée de terre dont la Gendarmerie (pages 36 à 45) à laquelle appartient la Maréchaussée Cliquez ici ou sur la photo de couverture pour accéder au document (source BNF) Screenshot
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Sécuriser les territoires et les populations, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs
Vous pouvez aussi lire ce document via Calaméo en cliquant ici Concernant la Subordination, & la discipline des Mareschaussées.Du 16. Mars 1720. DE PAR LE ROY. A MAJESTE ayant, par son Edit du present mois de Mars, formé & établi...
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs
Vous pouvez visualiser l’état du maillage territorial en 1720 et depuis lors en cliquant ici Donné à Paris au mois de Mars 1720. LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. A tous présens & à venir ; SALUT. Le désir que les Rois nos...
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs
A MAJESTE’ estant informée que la plus grande partie des Prevosts des Mareschaux du Royaume, leurs Officiers & Archers au lieu de faire leurs Tournées suivant le devoir indispensable de leurs Charges, relient pendant des temps considerables dans les Villes...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
Vous pouvez consulter ce texte en 3 parties (cliquez sur les images) Epistre à messieurs les officiers des maréchaussées Etat des compagnies des maréchaussées de France et païs conquis Recueil des ordonnances, edits, déclarations, lettres patentes, arrests et...
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Voulue par Louis XIV, cette Grande ordonnance est l’un des premiers textes français reprenant de nombreuses règles de procédure pénale. Elle reste en vigueur jusqu’à la Révolution française et est abrogée par décret par l’Assemblée constituante le 9...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
Il veut leur rendre toute l’autorité due à leurs charges et pour cela, il invite la noblesse et gens de qualité à occuper ces postes. Cliquez sur l’image pour accéder au document
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Ce texte a été rédigé à la requête des trois états. Dans ses articles 41 à 47, il aborde, entre autres, les obligations des prévôts des maréchaux. Cliquez sur la 1ère page du texte pour accéder à sa lecture complète
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Source : Le Cahier toulousain Note du Cahier toulousain : Ces douze anciens articles concernant la juridiction des Maréchaux de France ou de leur lieutenant général au siège de la Connétablie, sont rapportés tel qu’ils sont transcrit dans les Ordonnances de...
