Organisation et structures, Révolution, Consulat et Empire, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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Organisation et structures, Révolution, Consulat et Empire, Textes constitutifs et éléments de chronologie
Le 16 février 1791 est une date importante pour la gendarmerie. Elle marque la naissance d’une institution moderne, s’adaptant au nouveau cadre du pouvoir. La loi du 16 février 1791 supprime la maréchaussée d’Ancien Régime et « réorganise ce corps sous le titre...
Organisation et structures, Révolution, Consulat et Empire, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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Organisation et structures, Révolution, Consulat et Empire, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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Formations et unités spécialisées, Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs et éléments de chronologie
Sa Majesté s’étant fait rendre compte de tout ce qui concerne les compagnies de Maréchaussée ; Elle a reconnu que ces compagnies établies de toute ancienneté pour le maintien du bon ordre dans son Royaume, avaient été mises, dans l’origine, sur un pied relatif à la...
Formations et unités spécialisées, Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs et éléments de chronologie, Uniformes et équipements
Ordonnance du Roi qui règle l’uniforme des Officiers du Point-d’Honneur, établis dans les provinces, ainsi que des Gardes de la Connétablie, qui leur sont subordonnés (source BNF/Gallica) Cliquez sur lien ci-dessous pour accéder à sa lecture complète...
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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Textes constitutifs et éléments de chronologie, Uniformes et équipements
Réglement s’appliquant à toutes les troupes de l’Armée de terre dont la Gendarmerie (pages 36 à 45) à laquelle appartient la Maréchaussée Cliquez ici ou sur la photo de couverture pour accéder au document (source BNF) Screenshot
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Sécuriser les territoires et les populations, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs et éléments de chronologie
Vous pouvez aussi lire ce document via Calaméo en cliquant ici Concernant la Subordination, & la discipline des Mareschaussées.Du 16. Mars 1720. DE PAR LE ROY. A MAJESTE ayant, par son Edit du present mois de Mars, formé & établi...
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs et éléments de chronologie
Vous pouvez visualiser l’état du maillage territorial en 1720 et depuis lors en cliquant ici Donné à Paris au mois de Mars 1720. LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. A tous présens & à venir ; SALUT. Le désir que les Rois nos...
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs et éléments de chronologie
A MAJESTE’ estant informée que la plus grande partie des Prevosts des Mareschaux du Royaume, leurs Officiers & Archers au lieu de faire leurs Tournées suivant le devoir indispensable de leurs Charges, relient pendant des temps considerables dans les Villes...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs et éléments de chronologie
Vous pouvez consulter ce texte en 3 parties (cliquez sur les images) Epistre à messieurs les officiers des maréchaussées Etat des compagnies des maréchaussées de France et païs conquis Recueil des ordonnances, edits, déclarations, lettres patentes, arrests et...
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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Enquêter, renseigner, Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs et éléments de chronologie
Voulue par Louis XIV, cette Grande ordonnance est l’un des premiers textes français reprenant de nombreuses règles de procédure pénale. Elle reste en vigueur jusqu’à la Révolution française et est abrogée par décret par l’Assemblée constituante le 9...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs et éléments de chronologie
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