Dossier : La recherche de la preuve
La recherche de la preuve est au centre des activités principales du gendarme. Elle l’était déjà chez l’archer de la Maréchaussée aux XIVe et au XVe siècle. En ces temps anciens, et même plus tard, l’aveu constituait la preuve suprême.
Encore codifiée dans l’ordonnance criminelle de Colbert (1670), la pratique de la question faisait partie de la procédure, aussi bien d’ailleurs pour la justice ordinaire que pour la justice prévôtale.
Suivant les provinces, une grande variété de moyens de torture était utilisée pour obtenir l’aveu : brodequins, planche d’allongement… Le procès-verbal de la question était joint à la procédure. La question, peu pratiquée au XVIIe siècle, ne sera toutefois abrogée qu’en 1780.
D’autres moyens de preuve furent très tôt utilisés, surtout à partir du XVIIe siècle, tels que la recherche de preuves matérielles, le recueil de témoignages, le recours aux experts, notamment les chirurgiens.
Il faudra attendre la fin du XIXe siècle pour voir apparaître l’ébauche d’une police scientifique et technique. La photographie signalétique, le portrait parlé (signalement anthropométrique), la comparaison des empreintes digitales constituent l’essentiel des techniques qui se développent au début du XXe siècle pour rechercher la preuve. L’accumulation des informations recueillies va entraîner la création des fichiers permettant, entre autres, l’identification des récidivistes.
L’évolution des techniques va faire apparaître des types d’infractions nouvelles. L’usage de l’automobile, de plus en plus généralisé au XXe siècle, va conduire à rechercher de nouveaux moyens de preuve pour constater les excès de vitesse. Le 11 août 1923, les deux gendarmes à cheval de Pont-Croix n’auront que leur montre pour mesurer à 46,956 km à l’heure la vitesse d’une automobile dans la traversée d’un bourg limitée à 12 km à l’heure (voir page 40). La seconde moitié du XXe siècle verra apparaître les télétachymètres et autres cinémomètres, puis les radars.
Quant à la recherche de la preuve dans le domaine de la criminalité, elle va s’enrichir des apports de l’autopsie, de l’analyse biologique et de la comparaison des ADN.
Ce ne sont là que quelques repères dans la longue histoire de la recherche de la preuve. Ce dossier, loin d’être exhaustif, en souligne quelques étapes.
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SOMMAIRE
- Edito : Qu’est-ce qu’une gendarmerie ? par Georges Philippot
- Du banc de question à l’analyse de l’ADN par Georges Philippot
- La maréchaussée et la recherche de la preuve en enquête judiciaire dans la deuxième moitié du XVIIIème siècle par Pascal Brouillet
- La difficile manifestation de la vérité entre juges et gendarmes : la question des commissions rogatoires à l afin du XIXème siècle par Laurent Lopez
- Le lieutenant Camille Pierre, un passeur des innovations criminalistiques policières dans les pratiques judiciaires des gendarmes de la Belle Epoque par Laurent Lopez
- Recueillir, stocker, exploiter : l’histoire des fichiers dans la gendarmerie par Benoît Haberbusch
- L’Institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale (IRCGN), l’expertise criminalistique au services des gendarmes par Benoît Haberbusch
- Les scènes de crime au musée de la gendarmerie à Melun
- Du « portrait parlé » au « portrait robot » par Benoît Haberbusch
- La maréchaussée pendant la guerre de cent ans : aux origines de la gendarmerie prévôtale par Christophe Gilliot
- L’amiral Jean Hourcade, un marin gentilhomme commandant la gendarmerie maritime par Yvon Seren
- L’insigne du Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale (PJGN) par Sébastien Horner
