Organisation et structures, Textes constitutifs, Troisième République et Première guerre mondiale
La gendarmerie est une force instituée pour veiller à la sûreté publique et pour assurer le maintien de l’ordre et l’exécution des lois. Une surveillance continue et répressive constitue l’essence de son service. Son action s’exerce dans toute...
De la Restauration à la Commune, Organisation et structures, Textes constitutifs, Troisième République et Première guerre mondiale
Source : BNF/Gallica Cliquez sur la 1ère page du document pour accéder à sa lecture complète
Organisation et structures, Révolution, Consulat et Empire, Textes constitutifs
Pour accéder à ce document, cliquez sur l’image Source Gallica/BNF
Organisation et structures, Révolution, Consulat et Empire, Textes constitutifs
Le 16 février 1791 est une date importante pour la gendarmerie. Elle marque la naissance d’une institution moderne, s’adaptant au nouveau cadre du pouvoir. La loi du 16 février 1791 supprime la maréchaussée d’Ancien Régime et « réorganise ce corps sous le titre...
Organisation et structures, Révolution, Consulat et Empire
Les gendarmes connaissent la date du 16 février, mais sans doute pas sa double signification. En effet, depuis 1993, le ministre de la Défense a fait de ce jour la commémoration annuelle et solennelle des « gendarmes victimes du devoir » au cours de l’année...
Organisation et structures, Révolution, Consulat et Empire, Textes constitutifs
Pour accéder à cet ouvrage, cliquez sur l’image Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs
Source : BNF/Gallica Cliquez sur la 1ère page du document pour accéder à sa lecture complète
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs
Sa Majesté s’étant fait rendre compte de tout ce qui concerne les compagnies de Maréchaussée ; Elle a reconnu que ces compagnies établies de toute ancienneté pour le maintien du bon ordre dans son Royaume, avaient été mises, dans l’origine, sur un pied relatif à la...
Formations et unités spécialisées, Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs
Cliquez sur la 1ère page du document pour accéder à sa lecture complète (source BNF/Gallica)
Moyen-Age et Ancien Régime, Organisation et structures, Textes constitutifs
Cliquant sur la 1ère page du document pour accéder à sa lecture complète (source BNF/Gallica)