Révolution, Consulat et Empire, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Héros, morts et personnalités marquantes, Moyen-Age et Ancien Régime
Claude Leblanc (1669-1728) Descendant d’une famille de commerçants de Sens, Claude Leblanc suit les traces de son père, Louis Leblanc, maître des requêtes et intendant de Normandie, au service du roi. La réforme des maréchaussées sera l’une de ses principales...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime
En mars 1720, une réforme cardinale pour la structuration territoriale de la gendarmerie contemporaine est adoptée : désormais, la maréchaussée royale sera organisée en brigades, au sein de compagnies plus étendues. Ces dernières sont confiées à des prévôts...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
Vous pouvez consulter ce texte en 3 parties (cliquez sur les images) Epistre à messieurs les officiers des maréchaussées Etat des compagnies des maréchaussées de France et païs conquis Recueil des ordonnances, edits, déclarations, lettres patentes, arrests et...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
Voulue par Louis XIV, cette Grande ordonnance est l’un des premiers textes français reprenant de nombreuses règles de procédure pénale. Elle reste en vigueur jusqu’à la Révolution française et est abrogée par décret par l’Assemblée constituante le 9...
Autres publications et videos, Moyen-Age et Ancien Régime
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
Il veut leur rendre toute l’autorité due à leurs charges et pour cela, il invite la noblesse et gens de qualité à occuper ces postes. Cliquez sur l’image pour accéder au document
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
Ce texte a été rédigé à la requête des trois états. Dans ses articles 41 à 47, il aborde, entre autres, les obligations des prévôts des maréchaux. Cliquez sur la 1ère page du texte pour accéder à sa lecture complète
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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