Révolution, Consulat et Empire, Textes constitutifs
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Révolution, Consulat et Empire
Les gendarmes connaissent la date du 16 février, mais sans doute pas sa double signification. En effet, depuis 1993, le ministre de la Défense a fait de ce jour la commémoration annuelle et solennelle des « gendarmes victimes du devoir » au cours de l’année...
Révolution, Consulat et Empire, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
Ordonnance du Roi qui règle l’uniforme des Officiers du Point-d’Honneur, établis dans les provinces, ainsi que des Gardes de la Connétablie, qui leur sont subordonnés (source BNF/Gallica) Cliquez sur lien ci-dessous pour accéder à sa lecture complète...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Héros, morts et personnalités marquantes, Moyen-Age et Ancien Régime
Claude Leblanc (1669-1728) Descendant d’une famille de commerçants de Sens, Claude Leblanc suit les traces de son père, Louis Leblanc, maître des requêtes et intendant de Normandie, au service du roi. La réforme des maréchaussées sera l’une de ses principales...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime
En mars 1720, une réforme cardinale pour la structuration territoriale de la gendarmerie contemporaine est adoptée : désormais, la maréchaussée royale sera organisée en brigades, au sein de compagnies plus étendues. Ces dernières sont confiées à des prévôts...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
Vous pouvez consulter ce texte en 3 parties (cliquez sur les images) Epistre à messieurs les officiers des maréchaussées Etat des compagnies des maréchaussées de France et païs conquis Recueil des ordonnances, edits, déclarations, lettres patentes, arrests et...
Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
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Moyen-Age et Ancien Régime, Textes constitutifs
Voulue par Louis XIV, cette Grande ordonnance est l’un des premiers textes français reprenant de nombreuses règles de procédure pénale. Elle reste en vigueur jusqu’à la Révolution française et est abrogée par décret par l’Assemblée constituante le 9...
Autres publications et videos, Moyen-Age et Ancien Régime
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