À L’ORIGINE DE L’ENRACINEMENT URBAIN DE LA GENDARMERIE : LA MARÉCHAUSSÉE

Pascal Brouillet
Professeur au lycée de Pontault-Combault, agrégé et docteur en histoire, maître de conférences à Sciences Po Paris.

Selon les termes de la loi du 28 germinal an VI, la gendarmerie est plus particulièrement chargée de la surveillance des grandes routes et des campagnes. La gendarmerie étant l’héritière de la maréchaussée, c’est donc tout naturellement que s’est imposée l’idée, totalement erronée, que cette dernière était, elle aussi, une police rurale cantonnée à la surveillance du plat pays. Cette vision paraît d’autant plus juste qu’à l’origine, c’est-à-dire au XVe siècle, les maréchaussées furent tenues de n’intervenir qu’en dehors des villes où les unités étaient implantées, injonction régulièrement rappelée au cours des XVIe et XVIIe siècles. Mais engagées dès 1668 pour la banlieue parisienne, puis en 1720 pour le reste du royaume, les réformes de l’institution, en donnant aux maréchaussées un nouveau visage, modifièrent aussi sensiblement leurs modes d’action et leurs missions. Indépendamment du fait que parler d’une police rurale au XVIIIe siècle n’a pas grand sens, la police étant essentiellement voire uniquement une préoccupation urbaine, la maréchaussée n’a jamais eu pour destination de contrôler les campagnes. Au contraire, elle apparaît plutôt comme une force dévouée, en service ordinaire, à la police des bourgs et petites villes et, en maintien de l’ordre, à la police de toutes les villes, Paris y compris.

Une lecture attentive des édits et ordonnances montre qu’à partir du XVIIIe siècle, la maréchaussée ne fut jamais réduite à n’intervenir que dans le plat pays, restriction que l’implantation de ses unités tout comme les missions qui lui étaient confiées lui interdisait.

Une destination générale imprécise

Aucune des ordonnances réformant la maréchaussée au XVIIIe siècle ne fixait précisément les missions. Les buts qui lui étaient assignés étaient à la fois, de manière paradoxale, très vagues et très détaillés. L’édit du 28 mars 1720 indiquait simplement que les nouvelles compagnies devaient assurer la tranquillité publique. Les directives particulières comportaient cependant obligation de faire effort sur les axes principaux et les bourgs traversés ainsi que le lieu d’implantation de l’unité. L’ordonnance du 19 avril 1760 précisait que les services attendus de la maréchaussée étaient de « rechercher et poursuivre les malfaiteurs et autres ennemis intérieurs de l’État, garantir les voyageurs de leurs entreprises, en tenant les grands chemins libres et assurés, observer les marches des troupes, veiller au bon ordre dans les fêtes et autres assemblées, et maintenir en toutes circonstances la sûreté et la tranquillité publique(1) ». La priorité lors des tournées devait être donnée aux routes dangereuses ainsi qu’à la surveillance des foires, marchés et fêtes de paroisse, autant d’activités purement urbaines(2). La surveillance de l’ensemble du district des unités et donc des campagnes fut imposée par l’ordonnance de 1778. L’article 2 du titre IV, Du service ordinaire, stipulait que la tournée journalière devait se faire sur les grands chemins et les chemins de traverse ainsi que dans les bourgs, villages, hameaux, châteaux, fermes et lieux suspects du district de la brigade. Mais simultanément, il était imposé un service journalier à la résidence et les unités devaient être obligatoirement présentes les jours de foire, de marchés, de fêtes patronales et d’assemblées. À suivre simplement les textes, la maréchaussée n’apparaît donc pas comme une police rurale.

Le personnel lui-même ne considérait pas que la surveillance des campagnes était sa mission prioritaire. En 1750, un réformateur anonyme affirmait au Secrétaire d’État de la Guerre que la maréchaussée était destinée à la surveillance des grands chemins et à la police intérieure des villes(3). En 1776, le commandant de brigade d’Armentières, en Flandres, expliquait que la surveillance des axes devait être prolongée de nuit par un service dans les villes, les patrouilles parcourant les avenues et faubourgs pour compenser le non-respect de l’ordonnance du 25 avril 1707 concernant le guet(4). Le Mémoire sur la réformation de la police de France, un des écrits les plus célèbres sur la police du XVIIIe siècle, fut rédigé par François-Jacques Guillotte, exempt de la prévôté de l’Île-de-France, qui servait dans Paris. Dans cet ouvrage, Guillotte développe une conception très urbaine de la police, se contentant, lorsqu’il aborde la maréchaussée, de demander son augmentation(5). Deux derniers exemples suffiront à fixer définitivement la manière dont les officiers concevaient leur service et son orientation. L’auteur du Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée précisait dans son ouvrage que « les tournées doivent être faites dans les bourgs et villages des districts le plus souvent qu’il sera possible, ne pas obmettre d’y en faire les jours des fêtes patronales, foires ou assemblées et y arrêter tous les filouts et vagabons que l’on y trouvera(6) ». Quant à Cordier de Perney, dans ses Essais historiques et critiques sur la maréchaussée, il considérait que l’action du corps s’exerçait sur l’ensemble du royaume sans exception(7).

Une implantation urbaine

S’il est facile de distinguer la ville du simple hameau, les critères de distinction entre le gros bourg et la ville sont plus délicats à établir. Aussi semble-t-il plus simple de recourir au classement établi par d’Expilly dans son dictionnaire(8). Selon ce critère, la maréchaussée était très largement implantée en ville. Les sièges des compagnies étaient situés dans les villes chefs-lieux de province, à l’exception de la compagnie de la généralité de Paris, dont le siège était toutefois fixé à Melun. Les lieutenances étaient établies dans des villes sièges de présidiaux, donc d’une certaine importance. Dans la généralité de Paris, les lieutenances se trouvaient à Provins, Tonnerre, Sens, Beauvais, Meaux, Mantes et Senlis(9). La compagnie des voyages et chasses était établie à Versailles. Dans l’Orléanais, les sièges de lieutenances se trouvaient à Orléans, Blois, Pithiviers, Montargis, Gien, Châteaudun, Chartres(10). Établir la carte générale des lieutenances de maréchaussée du royaume serait reprendre la liste des villes secondaires du royaume. La présence de la maréchaussée était d’autant plus importante dans ces villes que le nombre de brigades y était le plus souvent doublé. Quant aux brigades externes, c’est-à-dire celles qui n’étaient pas implantées aux chefs-lieux, elles étaient nécessairement cantonnées dans des villes de plus ou moins grande importance. Dans Paris même, se trouvaient des brigades qui servaient d’escorte au lieutenant inspecteur des brigades, mais aussi d’école de formation, d’abord au nombre de deux, puis, en 1789, au nombre de cinq : trois brigades montées et deux à pied(11).

Comme le souligne André Corvisier, cette forte implantation dans les villes est un des facteurs qui permet d’expliquer le recrutement majoritairement urbain de la maréchaussée(12). La plupart du temps, au moins jusqu’en 1778, les officiers servaient dans les villes dont ils étaient originaires ou dans lesquelles ils avaient des liens. Ils y exerçaient une forte influence et comptaient parmi les notabilités. Delafosse, lieutenant à Blois, fut aussi maire de la ville entre 1765 et 1768(13). À Provins, deux membres de la famille Guérin se succédèrent à la tête de la lieutenance entre 1743 et 1790. Une des branches de la famille servait dans la vénerie royale(14) et l’ensemble de la famille était apparenté aux Huerne, dont un des membres était officier du roi, un autre, procureur au grenier à sel de Provins, un troisième, officier au régiment de Chartres(15). En ce qui concerne les gradés et cavaliers, on retrouve une très forte proportion de gens d’origine urbaine, nettement supérieure à l’importance de la population urbaine dans la population totale du royaume : 43,88 % des cavaliers étaient natifs de villes dans la lieutenance de Tours à la fin de l’Ancien régime ; 58 % dans celle de Blois(16). Ce phénomène ne peut s’expliquer uniquement par le recrutement préférentiel, puis obligatoire d’anciens soldats : les services antérieurs dans les troupes ne furent imposés qu’à partir de 1768-1769, alors que le personnel de la maréchaussée fut toujours en forte proportion originaire des villes.

Des missions urbaines

Par leur seule présence, les unités de maréchaussée étaient tenues d’intervenir en ville. Les casernes étaient rarement construites en dehors de l’espace urbain ou dans les faubourgs. Dans le mémoire déjà cité, le commandant d’Armentières se plaignait de cette situation et demandait que les brigades soient établies en dehors des remparts, de préférence à une croisée de chemins afin de pouvoir bénéficier de plusieurs entrées et sorties(17). Dans les villes de garnison, il arrivait que la brigade soit installée dans la citadelle, ce qui occasionnait des conflits entre la maréchaussée et les troupes, notamment lors des sorties nocturnes, mais obligeait aussi les patrouilles à traverser la ville entière pour assurer leur service à l’extérieur. Ainsi, les patrouilles de maréchaussée faisaient partie du paysage urbain autant sinon plus que du paysage campagnard. Lors de ces déplacements, il arrivait que les unités ou le personnel aient à intervenir, notamment en cas de flagrant délit ou dans la lutte contre la mendicité.

Loin de se contenter de traverser leurs villes de cantonnement, les brigades y intervenaient fréquemment dans le cadre du service ordinaire. Nous l’avons vu, les textes leur imposaient un service permanent à la résidence et plusieurs missions entrant dans le service ordinaire s’effectuaient nécessairement en ville. Au premier rang figure la surveillance des foires et marchés. Toutes les semaines, les unités se retrouvaient ainsi autour des halles des localités et y jouaient un rôle important de surveillance, à la fois pour éviter la délinquance ordinaire mais aussi pour éviter les troubles à l’ordre public, une grande partie des émeutes ayant pour point de départ le marché aux blés. Bouguier estime qu’à la fin de l’Ancien régime cette mission représentait 21,59 % du temps de service des unités de la lieutenance de Tours(18). Dans la lieutenance de Saint-Flour, le nombre très important de foires aux bestiaux se tenant dans les villes et bourgs de la région était régulièrement soulevé pour obtenir un renforcement de la maréchaussée(19). Cette mission de surveillance s’étendait aux fêtes et grands rassemblements, la maréchaussée étant alors requise à la fois pour faire régner l’ordre, mais aussi pour assurer un service d’honneur. La brigade de Pontoise était ainsi de service tous les ans au moment de la Fête-Dieu pour présenter les armes sur le passage du Saint Sacrement et pour veiller au bon déroulement d’une cérémonie très importante à l’époque(20). Dans la lieutenance de Tours, les brigades furent requises à diverses reprises pour assurer des services d’honneur ou de garde, soit lors de la visite d’un personnage important, soit lors de la tenue de l’Assemblée des notables(21). Parfois, au mépris des textes, cette mission d’honneur dépassait le simple cadre occasionnel pour revêtir un caractère permanent : à Troyes ou à Marseille, la maréchaussée assurait la garde de l’opéra ou du théâtre(22). Souvent présentée comme une mission prioritaire de l’institution, la lutte contre la mendicité et le vagabondage, était aussi essentiellement une mission urbaine. Jennifer Vilette cite le cas d’un mendiant arrêté cinq fois entre 1771 et 1786 par les unités de maréchaussée : chaque arrestation fut effectuée en ville(23). La brigade de Fontainebleau, lorsqu’elle avait besoin de justifier son action dans ce domaine, se contentait d’attendre les mendiants à la sortie de la messe(24). Certaines municipalités n’hésitaient d’ailleurs pas à encourager l’action des brigades dans ce domaine en leur versant des gratifications(25). La surveillance des cabarets, auberges et garnis dans les villes d’implantation des brigades et dans les bourgs était aussi à la charge des brigades dans leur ville de résidence lorsque celle-ci ne disposait pas de force de l’ordre ou de système particulier de contrôle. Enfin, la maréchaussée assurait le maintien de l’ordre lors du tirage au sort de la milice, tâche délicate tant ce tirage au sort était générateur de troubles(26). Il arrivait parfois que la maréchaussée soit chargée de missions particulières dans le cadre de son service ordinaire, y compris dans la capitale. Ainsi en juillet 1760, le secrétaire d’État de la Maison du Roi ordonna à François-Jacques Guillotte et à son fils, tous deux exempts de la prévôté de l’Île, d’arrêter les sodomites dans certains lieux définis par Sartine(27). De même, les unités d’Aix-en-Provence furent chargées de la police des jeux dans la ville, intervention qui entraîna la désapprobation du comte d’Argenson(28). Ces interventions des brigades dans leur ville de résidence se multiplièrent à partir du moment où le casernement à la charge des communes fut rendu obligatoire. En vertu de l’adage « qui paye commande », les municipalités qui se virent imposer de lourdes charges pécuniaires, se rattrapèrent en exigeant des brigades la prise en compte de la sécurité locale. Cette intervention des corps de ville dans le service des brigades apparut nettement lors des années prérévolutionnaires et au début de la Révolution(29).

Hors du cadre du service ordinaire, la maréchaussée intervenait aussi en ville pour le maintien et le rétablissement de l’ordre lors des émeutes et des séditions. Dans ce cas, soit elle intervenait au premier échelon, soit elle servait de troupe de renfort. Lors de l’émeute frumentaire de 1767 à Troyes, la maréchaussée rétablit seule l’ordre(30). À Toulouse, elle intervint lors de l’émeute de la Pentecôte 1778 et à la fin de l’Ancien régime, pour suppléer les carences de la compagnie du guet(31). À la suite de la journée des Tuiles à Grenoble en 1788, la maréchaussée tint la ville plusieurs nuits durant(32). Enfin, en avril 1789 à Paris lors de l’émeute Réveillon, les brigades de la prévôté de l’île furent engagées aux côtés de la Garde de Paris et des Gardes françaises(33). Cette mission prit de plus en plus d’importance à partir du printemps 1789. En avril 1789, à Orléans, le commandement des forces chargées de faire régner l’ordre dans la ville fut confié au prévôt général de la compagnie de maréchaussée qui fit intervenir ses brigades au premier rang lors des troubles(34).

Une force méconnue dans les campagnes

Un dernier élément reste à prendre en compte : celui de la vision des contemporains. Il est remarquable qu’Arthur Young lors de ses voyages en France n’ait jamais rencontré les cavaliers de maréchaussée, et que Menétra n’eut affaire à elle que quatre fois et désigne systématiquement le personnel sous l’appellation de gardes. Son premier contact avec l’institution, Ménétra le doit à un paysan qui le conduit à la brigade locale(35). Pierre-Louis-Nicolas Delahaye, maître d’école dans le Multien, qui tint son journal pendant vingt et un ans, et qui mentionnait presque systématiquement les problèmes d’ordre public, nous apprend que les vols étaient parfois constatés par le notaire et que les arrestations les plus nombreuses étaient le fait des gardes-chasses du prince de Conti(36). Mais les mentions de la maréchaussée sont rares. La brigade locale se montra trois fois dans la paroisse : en mai 1775, par deux fois en quelques jours lors des arrestations effectuées après la Guerre des Farines ; en juillet 1777 pour la mise à exécution d’un décret de prise de corps(37). Delahaye eut personnellement affaire à elle pour une déposition prise à Oissery. Enfin, il mentionne les interventions conduites dans la région de Meaux dans des troubles divers à partir de 1789. La paroisse de Silly-en-Multien comptait pourtant 580 habitants en 1790 mais se trouvait très éloignée de la brigade de Dammartin, dont elle dépendait. Pierre Bordier, paysan habitant un modeste village du Vendômois, ne semble pas avoir davantage parlé de la maréchaussée dans son journal(38). Quant aux cahiers de doléances, ils ne sont pas plus diserts sur l’institution. Sur 1 256 cahiers des bailliages et sénéchaussées publiés dans les archives parlementaires, à peine 114, soit 9 %, parlent de la maréchaussée. Dans ces cahiers, la plupart du temps, les demandes d’augmentation des brigades ou leur rétablissement n’émanaient pas des campagnes mais des bourgs plus ou moins importants(39). Ce faible nombre de mentions du corps et les demandes de protection des campagnes confirment que la maréchaussée n’était que vaguement connue par la plupart des ruraux qui constituaient la plus grande partie de la population française au XVIIIe siècle. En revanche, l’augmentation du nombre de plaintes déposées auprès des brigades semble montrer que les habitants des petites villes et des bourgs avaient acquis une certaine confiance envers une institution qui s’était intégrée au paysage urbain.

Une force de police plus urbaine que rurale

Faire de la maréchaussée une force de police rurale, c’est en donner une image partielle et partiale. Pour toutes les raisons évoquées, l’institution apparaît au XVIIIe siècle comme une force de police générale à la fois dans ses missions et dans ses aires d’intervention : ni cantonnée à la surveillance des campagnes, ni uniquement dédiée à la police urbaine, pas plus qu’elle ne représentait le bras armé de la monarchie ou n’était à l’unique service des communautés, la maréchaussée était un corps intervenant en tout temps et en tout lieu. Sa présence dans les villes et bourgs était reconnue et acceptée, plus sans doute qu’en milieu rural où elle semble avoir été passablement méconnue. La loi du 28 germinal an VI achevait donc la métamorphose entamée en 1791 : elle fixait à la gendarmerie une mission primordiale pour les dirigeants de l’époque : intégrer les campagnes françaises aux lois de la République.