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Dictionnaire historique

a c d e f g h i j l m o p r s t u v

C c

Casernement

De la fin du Moyen Age à la fin du XVIIIe siècle, les archers de maréchaussée pourvoient à leur logement. La répartition du personnel en brigades de cinq hommes, initiée par l’édit de 1720, modifie quelque peu cette situation : les communautés doivent désormais fournir une écurie et un grenier à fourrage, les archers étant seulement incités à loger dans le même bâtiment. Il faut attendre l’ordonnance de 1769 pour que les communautés soient désormais dans l’obligation de fournir un logement aux cavaliers de maréchaussée. L’ordonnance de 1778 confirme ces dispositions : chaque lieu de résidence doit être pourvu d’une « caserne ou maison » disposant d’une écurie et d’un grenier. En revanche, les officiers se logent selon leur convenance et perçoivent à cet effet une indemnité payée par la province.
A partir de la Révolution, le casernement passe à la charge des départements, et c’est en vain que le Consulat tente de confier à l’inspection générale de la gendarmerie le financement et la gestion de ses immeubles. Pour le sous-officier, la vie en caserne présente l’avantage de pouvoir économiser une somme importante, d’autant que son épouse et ses enfants sont également logés : il s’agit là d’une caractéristique spécifique à la gendarmerie. Mais elle représente également une contrainte, puisque la liberté de circulation du militaire se trouve limitée. Par ailleurs, les conditions de logement sont souvent déplorables, les gendarmes résidant très souvent dans des immeubles insalubres et totalement inadaptés.
Sous le Second Empire, les frais de casernement représentent plus de 50 % des dépenses consacrées par les départements au maintien de l’ordre. Mais, le 31 juillet 1931, une loi de finances fait passer le casernement à la charge de l’Etat afin de soulager les administrations locales. Celui-ci est tenu de payer un loyer pour les immeubles appartenant aux départements, les collectivités ayant quant à elles la faculté d’acquérir des bâtiments pour les louer ensuite à l’Etat en vue de loger des gendarmes. En 1946, l’institution est habilitée à gérer son propre parc immobilier.
La concession du logement est définie par le décret du 7 juin 1949 fixant le régime général. Celui-ci distingue la concession par nécessité absolue de service – lorsque l’intérêt du service exige que le fonctionnaire soit logé – et la concession par utilité de service – lorsque le logement du fonctionnaire présente un intérêt pour le service sans pour autant s’avérer indispensable. Mais c’est le décret du 9 juillet 1951 qui définit de manière spécifique le régime de l’attribution du logement aux militaires de la gendarmerie : les personnels de tous grades bénéficient de la concession par nécessité absolue de service, quel que soit l’emploi occupé ; si le parc s’avère insuffisant, l’Etat peut procéder à la location d’immeubles en complément. Enfin, il est précisé en 1975 que le logement ne peut être considéré comme un avantage en nature – puisque le militaire perd la faculté de choisir son domicile – et, de ce fait, qu’il n’est pas imposable, ce qui constitue une exception unique dans l’administration.



Chancelier

Ministre de la Justice, garde des Sceaux.



Cochet

Cochet de Savigny. Né à Autun en 1781, le baron Pierre-Claude-Melchior Cochet de Savigny de Saint-Vallier travaille tout d’abord aux contributions indirectes. En 1813, cette administration est organisée militairement sous le nom de guides volontaires à cheval. Cochet y sert avec le grade de sous-lieutenant. En 1814, il entre aux Gardes du corps. Nommé lieutenant de gendarmerie, il passe dans la compagnie de Seine-et-Marne en 1816 puis est promu capitaine en 1825. En 1831, il commande la prévôté du Grand quartier général de l’armée du Nord. En août 1832, il est accusé de sympathies pour la dynastie déchue des Bourbons et il est rayé des contrôles. Lavé dès 1833 de tout soupçon par une enquête officielle, il n’est réintégré qu’en 1835. Peu de temps après, il est promu au grade de chef d’escadron. L’année où il est admis à la retraite, en 1839, il fonde le Journal de la gendarmerie, dont il est également le directeur. Jusqu’à sa mort à Paris, en 1855, il en est le principal rédacteur. Ses rapports privilégiés avec le pouvoir – même s’ils sont critiqués par son concurrent le Bulletin de la gendarmerie qui paraît de 1836 à 1850 –, ses nombreux ouvrages pratiques à destination des gendarmes (Dictionnaire et Mémorial de la gendarmerie, Formulaire…) – fréquemment réédités –, la diffusion nationale de son journal et l’absence d’un commandement supérieur de l’Arme font de Cochet de Savigny à la fois le porte-parole et le principal défenseur de l’institution. On peut le considérer comme le père spirituel de la gendarmerie.



Commission

Brevet délivré gratuitement par le roi à titre temporaire et révocable à tout instant pour exercer une fonction.



Conseil

Le conseil du roi, qui préparait le travail du souverain et des différents ministères et tranchait en dernier ressort les litiges entre adminitartions.



Couleurs

L’uniforme de la maréchaussée, tel qu’il était codifié par l’ordonnance du 16 mars 1720, reprenait les couleurs de la livrée royale. Il s’agissait principalement du bleu de France et cette nuance s’ajoutaient le rouge, et le jaune pour des buffleteries.
De manière générale, le bleu figura toujours sur les uniformes de la gendarmerie, jusqu’à devenir presque noir pour les vestes à partir de 1921. Le bleu est une nuance intimement liée à l’histoire de France. Selon diverses légendes, elle fut choisie par Clovis pour protéger les troupes lors des combats.
Les uniformes, selon les régimes, virent le jaune  (chamois) apparaître sur les culottes ou les plastrons. Le rouge orna souvent les retroussis et se trouve encore présent sur les tenues des cavaliers et motocyclistes. Le blanc figurait sur les uniformes, mais essentiellement sur les attributs distinctifs (aiguillettes, aigrettes, etc.) ; il est en fait un symbole de commandement et d’honorabilité.
Actuellement, les tenues de la gendarmerie arborent encore les nuances de son illustre devancière : la maréchaussée, cela malgré les siècles écoulés, les changements de régime et les contraintes de l’évolution des effets d’uniforme.
 Seule la tenue de service courant mise en place en 2003 laisse moins de champs aux traditions…. Mais lors des grands moments ou des cérémonies le gendarme arbore son grand uniforme où il est possible de décrypter des parcelles d’histoire.