La Révolution (1791-1799)
La loi du 16 février 1791 crée la Gendarmerie nationale. Si cette dernière hérite des missions et du personnel de la maréchaussée, elle perd cependant la juridiction prévôtale et se voit totalement intégrée à l’armée. Les gendarmes sont alors au nombre de 7450 et répartis en brigades, elles-mêmes regroupées en compagnies ; deux compagnies correspondent à un département et trois départements forment une division. Les conditions de recrutement et d’avancement des personnels restent inchangées. Il est précisé que les gendarmes peuvent utiliser la force en cas de rébellion.
Très rapidement, la gendarmerie est mobilisée dans la guerre que mène la France contre les Etats coalisés. Tandis que des détachements prévôtaux sont constitués auprès des différentes armées, les gendarmes sont, pour la première fois, regroupés en unités combattantes : le 8 septembre 1793, la 32e division de gendarmerie participe à la victoire de Hondschoote. Mais la guerre a pour conséquence d’affaiblir les brigades territoriales, contraintes de recruter des surnuméraires peu expérimentés.
Sous le Directoire, l’institution traverse une crise profonde : les effectifs sont insuffisants, les soldes sont versées irrégulièrement et le manque de moyens est extrême, alors que le brigandage se développe dans de nombreuses régions et que la crise économique jette sur les routes chômeurs et vagabonds. Aussi le gouvernement adopte-t-il la loi du 28 germinal an VI (17 avril 1798), qui dispose que » le corps de la gendarmerie nationale est une force instituée pour assurer dans l’intérieur de la République le maintien de l’ordre et l’exécution des lois » et précise que son service » est particulièrement destiné à la sûreté des campagnes et des grandes routes » ; une » surveillance continue et répressive » en constitue l’essence. Redéfinissant les critères de recrutement, elle organise l’Arme en vingt-cinq divisions, cinquante escadrons, cent compagnies et deux mille brigades. Les effectifs sont augmentés tandis que les soldes, traitements et indemnités sont revalorisés. Mais dans l’ensemble, la loi se contente de reprendre les dispositions réglementaires antérieures.
Concernant le service, la loi de germinal redéfinit les grandes missions de l’institution qui, dans l’ensemble, ne varieront guère par la suite. Les missions de police administrative ont pour but, non de réprimer, mais de prévenir les troubles. Grâce au quadrillage du territoire par les brigades, la surveillance générale a pour objet de dissuader les délinquants et de constater l’ensemble des faits susceptibles de troubler l’ordre public. Les gendarmes doivent ainsi organiser des patrouilles et rédiger des rapports. Ils maintiennent l’ordre lors des attroupements. Les missions de police judiciaire ont pour objet de réprimer les faits qui n’ont pû être empêchés. Les gendarmes doivent constater les crimes et délits, dresser des procès-verbaux, recevoir les plaintes et les témoignages et citer les témoins à comparaître devant les juges de paix.
Le Consulat et l’Empire (1799-1815)
Après la prise de pouvoir par Bonaparte, en novembre 1799, le rétablissement de l’ordre public devient un enjeu politique. Le Premier consul décide de renforcer la gendarmerie, qui constitue la principale force publique à la disposition du nouveau régime.
Son objectif essentiel est de donner à l’Arme une direction spécifique et indépendante du ministère de la Guerre. L’arrêté du 8 germinal an VIII (29 mars 1800) institue donc un inspecteur général de la gendarmerie dont le poste est confié au général Etienne Radet. Celui-ci doit assurer » la surveillance générale et la direction de tout ce qui concerne le service de la Gendarmerie nationale » et rendre compte aux différents ministres pour ce qui concerne leurs domaines respectifs de compétences. En outre, Radet est chargé de présenter un projet complet de réorganisation de l’Arme, qui aboutit à l’arrêté du 12 thermidor an IX (31 juillet 1801).
Ce texte institue un état-major général de la gendarmerie. Celui-ci est composé d’un premier inspecteur général et de deux inspecteurs généraux. Le 3 décembre 1801, le poste de premier inspecteur général est confié au général de division Bon Adrien Jannot de Moncey. Par la suite, l’état-major se complètera de quatre autres inspecteurs généraux. Parallèlement à la création de l’état-major, l’arrêté du 12 thermidor contraint les gendarmes à un examen devant des conseils militaires ; la division disparaît pour être remplacée par la légion, qui regroupe quatre départements. Une légion de gendarmerie d’élite est également créée.
Fidèle de Bonaparte, le général Moncey entend donner davantage d’efficacité à une institution qu’il estime tout particulièrement. Il exige des commandants de brigades d’avoir directement avec lui une correspondance régulière, sans passer par la voie hiérarchique, dans les vingt-quatre heures de chaque événement significatif. Il leur adresse, sous forme de feuillets imprimés, des » ordres généraux » destinés à leur fournir des informations techniques en même temps que le récit des actes de bravoure de nombreux gendarmes, tandis que sont dénoncés ceux qui ont manqué à leur devoir. Cette tentative de renforcer la discipline par l’émulation témoigne d’une volonté du premier inspecteur général de donner à la gendarmerie un véritable esprit de corps.
Parallèlement, la gendarmerie est contrainte de participer à certaines missions de police secrète, notamment l’enlèvement du duc d’Enghien en 1804 et l’arrestation du pape Pie VII en 1809. Ces missions la conduisent parfois à abandonner l’uniforme.
La suppression du ministère de la Police (1802-1804) permet pourtant à la gendarmerie de renforcer sa position. L’Arme acquiert une autonomie de fait qui ne cesse de se renforcer. Aussi l’état-major de la gendarmerie est-il progressivement assimilé à un véritable ministère, dont le chef ne rend désormais plus compte qu’à l’Empereur. Les effectifs de l’Arme sont par ailleurs en constante progression : les gendarmes sont 26 000 en 1811, répartis sur l’ensemble des territoires placés sous domination française. Enfin, Napoléon témoigne à plusieurs reprises de l’estime qu’il porte à la gendarmerie : les gendarmes les plus méritants perçoivent indemnités et gratifications. Moncey lui-même est fait maréchal d’Empire en 1804 et duc de Conegliano en 1808.
Parallèlement à la gendarmerie des départements, Napoléon Bonaparte développe les unités spécialisées. Dans la capitale, la garde municipale de Paris est remplacée le 10 avril 1813 par la gendarmerie impériale de Paris, dont le rôle est d’assurer la police quotidienne des rues, la surveillance des lieux de rassemblements et le maintien de l’ordre. La protection des demeures impériales et des lieux de pouvoir est spécifiquement assurée par la légion de gendarmerie d’élite, également chargée de la sécurité personnelle de l’Empereur lors de ses déplacements. Sur les côtes, le maintien de l’ordre est assuré par la gendarmerie des ports et arsenaux, particulièrement chargée d’assurer la police des ports, de surveiller les marins, d’arrêter les déserteurs et les forçats évadés et d’assurer la surveillance extérieure des bagnes. Enfin, dans les colonies, des gendarmes assurent les missions traditionnelles de police, notamment en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane et sur l’Ile Bonaparte (Réunion).
L’Empereur souhaite en outre accroître le prestige militaire de l’Arme : aussi la gendarmerie impériale participe-t-elle à toutes les grandes campagnes napoléoniennes. La guerre d’Espagne, en particulier, mobilise fortement la gendarmerie. En novembre 1809, vingt escadrons sont constitués, organisés en six légions en 1811. Les gendarmes d’Espagne assurent de nombreuses missions de maintien de l’ordre et participent aux combats, s’illustrant lors de nombreuses batailles, comme celle de Villodrigo (1812).
Par ailleurs, l’extension de l’Empire français renforce l’implantation de la gendarmerie dans les nouveaux départements et les Etats vassaux. Au total, l’Arme compte trente-quatre légions dans l’ensemble de l’Empire, ainsi que six légions en Espagne.
Après l’abdication de Napoléon, Louis XVIII décide de maintenir l’inspection générale de la gendarmerie. Le retour de l’Empereur au pouvoir entraîne de nouveaux changements puisque le général Savary est nommé premier inspecteur général. Mais la défaite de Waterloo, permettant le rétablissement de la monarchie, annonce pour l’institution une période de difficultés.
